Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIL - Compagnie Informatique On Line
COMPAGNIE INDUSTRIELLE DU LEVANT S.A.

Numéro de dépôt :
99817093
Date de dépôt :
04/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2009

Présentation de la marque CIL - Compagnie Informatique On Line

Déposée le 4 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INDUSTRIELLE DU LEVANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIL - Compagnie Informatique On Line » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INDUSTRIELLE DU LEVANT domicilié(e) 21 rue de la Haltes, 95370 Montigny les Cormeilles - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 790 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE INDUSTRIELLE DU LEVANT - France.

La marque CIL - Compagnie Informatique On Line a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIL - Compagnie Informatique On Line est expirée depuis le 4 octobre 2009.

COMPAGNIE INDUSTRIELLE DU LEVANT a également déposé les autres marques suivantes : CIL


COMPAGNIE INDUSTRIELLE DU LEVANT S.A. - 21 rue de la Haltes, 95370 Montigny les Cormeilles - France - SIREN 389790585


COMPAGNIE INDUSTRIELLE DU LEVANT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Présentation sur Internet d'un catalogue de matériel informatique destiné à la vente.